Boite à outils

LE POT DE CONFINÉ - Melting-pot culturel en ligne

Rien que pour vous, une sélection de contenus culturels à découvrir depuis chez soi, bien confiné.

Pour la prochaine édition du pot, faites-nous part de vos bons plans sur all@ancienslouislumiere.org !

[édition du samedi 28 mars 2020 - mise à jour le 3 avril]

 

SOMMAIRE

    1. Photographie

    2. Son & musique

    3. Cinéma & télévision

    4. Spectacle vivant

    5. Arts et peinture

    6. Littérature

    7. Apprentissages et tutoriels

    8. Pour toute la famille [nouvelle rubrique]

 

1. PHOTOGRAPHIE

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
ABBAS by ABBAS
> Documentaire vidéo
[Chaine parlementaire]
Abbas by Abbas - sur LCP L'excellent documentaire du directeur artistique Kamy Pakdel, commencé un mois avant le décès du célèbre photographe iranien Abbas membre de l'agence Magnum, est toujours visionnable sur le site web de la LCP.
CAPTURER LE MONDE
> Documentaire vidéo
[Arte]
Capturer le monde - sur Arte ARTE célèbre la photographie sous tous les angles, d'Elliott Erwitt à Robert Frank dans de courts documentaires vidéos. A voir et à revoir sans modérations !
ARCHIVES DE l'ECPAD
> Photos d'archive
[ECPAD]
Les archives de l'ECPAD Une sélection accessible et commentée de photos d'archive de l'armée française, extraite des fonds de l'ECPAD (Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense).
PARIS PHOTO SE DÉVOILE
> Galerie photo
[Instagram]
Paris Photo se dévoile - sur Instagram Créée en 1997, la foire Paris Photo prévoyait d’inaugurer le 2 avril sa toute première édition à New York. Reportée suite à la pandémie de Covid-19, la foire propose de découvrir chaque jour via ses réseaux sociaux quelques-unes des photographies que prévoyaient d’exposer ses galeries participantes.
LA MEP VIRTUELLE
> Galerie photo
[MEP]
La MEP virtuelle Expositions virtuelles proposées par la Maison Européenne de la Photographie
LES RENCONTRES D'ARLES A LA MAISON
> Vidéos des rencontres
[Viméo]
Les Rencontres d'Arles à la maison Revivez les soirées du théâtre antique ! Durant la semaine d’ouverture des Rencontres d’Arles, les soirées en plein air du Théâtre Antique présentent le travail d’un photographe ou de spécialistes de la photographie accompagnées par des concerts ou performances dans le cadre exceptionnel du théâtre romain construit au 1er siècle avant JC. A découvrir : Susan Meiselas, Gaëtan Roussel (2019), Rachida Brakni, Daniel Cohn-Bendit (2018), Joel Meyerowitz, Andres Serrano, Don McCullin, Mathieu Chedid & Martin Parr, Jacques Attali & Yaron Herman, Rodolphe Burger (2015), Hiroshi Sugimoto (2013), Elliott Erwitt (2012), JR (2011), Duane Michals, Nan Goldin et The Tiger Lilies (2009), Christian Lacroix (2008).
CONFINEMENT VÔTRE
> Création photographique
[De l'Air]
Confinement vôtre - sur De l'air Depuis le mercredi 25 mars 2020, De l’Air propose une série en ligne quotidienne. Chaque jour que le confinement fait, le magazine demande à un.e photographe de réaliser une image pour cette carte blanche inédite. Cette photographie est diffusée vers 18h sur le site (www.delair.fr) et les réseaux sociaux du magazine qui fête cette année ses 20 ans (le # 74 sort dans qq jours). Cette création originale s’arrêtera avec la fin de ce moment particulier de notre vie…

 


2. SON & MUSIQUE

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
CLASSIC21
> Radio
[RTBF]
Classic21 - sur RTBF Radio nationale belge spécialisée dans les classiques du rock, elle offre l'avantage supplémentaire de pouvoir écouter les infos belges, avec donc un angle différent de ce qui tourne en boucle en France !
LIVE À LA PHILARMONIE
> Vidéos musique live
[Philarmonie de Paris]
Concerts à la Philarmonie de Paris La Philarmonie de Paris propose en streaming gratuit une sélection de concerts live enregistrés dans ses murs et il y en a pour tous les goûts : classique, jazz, musiques de film.
CONCERTS RADIO-FRANCE
> Vidéos musique live
[France Musique]
Concerts à Radio-France Tous les concerts de France Musique disponibles en replay. La plupart ont une vidéo disponible.
FESTIVAL TECHNO
> Vidéos musique live
[numero.com]
Festivals techno - sur numero.com Sélection de concerts et festivals techno.
DJ SETS TRAXMAG
> Dj sets live stream
[Traxmag]
DJ sets live - sur Traxmag Rester chez soi, d’accord. Mais pas sans faire la fête et écouter de la musique. Nombreux sont les artistes et collectifs qui l’ont compris. Depuis le début de cette étrange période de distanciation sociale, streaming, festivals en ligne et autres lives fleurissent sur Internet. Trax mag publie un indispensable agenda des différentes initiatives, pour ne rien manquer.
POSSESSION, LE PODCAST
> Podcast, club & hard techno
[possession]
Possession, le podcast Podcast ambiance ravers (club, hard techno...) des célèbres soirées Possession.
Compilation BBX #1
> Mix & compilation
[Barbieturix]
La compilation Barbieturix #1 Barbieturix a mis à disposition le premier volume de sa compilation.
ARTE CONCERT
> Vidéos musique live
[ARTE]
Les concerts d'Arte Concerts de musiques actuelles, classiques et par genre. En accès libre et gratuit.
TOUT RADIO-FRANCE
> Radio
[Radio France]
Radio France Infos, culture, société, on retrouve de tout sur les différentes stations. Le programme "Nation Apprenante", développé en collaboration avec le ministère de l'éducation nationale, vient en aide aux écoliers et étudiants.

 


3. CINÉMA & TÉLÉVISION

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
LE FESTIVAL À LA MAISON
> Films, podcasts, livres...
[troiscouleurs.fr]
Le festival à la maison Le Festival à la maison: tous les jours, la rédaction de TROIS COULEURS vous propose une sélection du meilleur de la culture, accessible depuis chez soi: films, podcasts, livres, ateliers enfants. A l'intérieur, découvrez mk2 curiosity, sélection de films inédits.
LES ARTICLES DE POSITIF
> Articles sur le cinéma
[Institut Lumière]
Les articles de Positif L'institut Lumière continue à faire vivre le cinéma... à l'écrit. L’institution lyonnaise de cinéphilie met à disposition gratuitement sur son site des articles de la revue Positif et des extraits de livres de sa collection coéditée avec Actes Sud.
CONFÉRENCES À LA CINÉMATHÈQUE
> Conférences en vidéo
[Cinémathèque française]
Conférences à la Cinémathèque En cette période de confinement, la Cinémathèque française vous propose de revoir quelques 800 vidéos (leçons de cinéma avec les plus grands cinéastes, acteurs, actrices et technicien.nes au monde ; essais ; conférences...) mais aussi de relire plus de 500 articles, découvrir les merveilles de nos collections ou encore visiter une cinquantaine de sites web développés par nos équipes.
LES JOURNÉES DE LA POST-PRODUCTION AFC
> Conférences en vidéo
[AFC]
Les conférences des journées de la Post-Production A l’occasion des Journées AFC de la Postproduction 2020 au Forum des images, les conférences de neuf Membres associés de l’AFC liés à ce domaine - Arri, Dolby, Hiventy, Le Labo Paris, Les Tontons Truqueurs, M141, Mikros, Poly Son et Sony - et une dixième sur les avancées de l’ACES ont été captées en vidéo.
JONATHAN RICQUEBOURG
> Masterclass
[AFC/Festival 'Chefs Op']
Masterclass Jonathan Ricquebourg Dans le cadre de la deuxième édition du Festival "Chefs Op’ en lumière" de Chalon-sur-Saône, qui s’est déroulée du 11 au 15 mars 2020, Jonathan Ricquebourg, AFC, et Elin Kirschfink, AFC, SBC, ont donné une Master Class, animée par Yonca Talu. Les images sont signées Media Concept Communication.
30 DOCUS QUI DÉRANGENT
> Documentaires
[apar.tv]
30 documentaires qui dérangent Des documentaires qui usent et abusent de l’esthétique de la catastrophe. Tout en sachant esthétiser l’horreur et la terreur. Et en gardant toujours à l’esprit que le docu est au cinéma ce que l’archéologie est à l’architecture. Certains crieront au scandale, d’autres nous remercieront simplement. Bref, plus de 40 heures d’images vous attendent.
700 FILMS LIBRES DE DROIT
> films, livres, audio, cours
[openculture.com]
700 films et œuvres libres de droits Ce site tente de regrouper un maximum d'oeuvres libres de droits, en VO ou en anglais.
CINÉMA DU RÉEL
Documentaires
[Mediapart/Cinéma du réel]
Cinéma du réel, le festival documentaire En association avec le festival Cinéma du Réal (annulé), Mediapart propose treize fims en sélection dans la catégorie premières oeuvres.
CANAL+
Télévision
[canalplus.com]
Canal+ en accès libre et gratuit Canal + est disponible en clair sur la plupart des boxes pendant la durée du confinement. Pour ceux qui n'auraient pas de box, l'abonnement par internet (PC, tablette, téléphone) est gratuit le premier mois, et sans engagement.
STRIPTEASE
Magazine tv
[RTBF]
Striptease - sur la RTBF La célèbre émission franco-belge est visionnable depuis la plateforme de replay de la RTBF. Pour l'instant, 180 épisodes sont disponibles, et 70 viendront s'y ajouter très prochainement, indique la chaine dans un communiqué ce mercredi 25 mars.
CONFINEMENT INSPIRANT
Blog perso
[Nathalie Lenoir]
Rendre le confinement inspirant Une sélection de programmes sur le cinéma par Nathalie Lenoir, scénariste
BONS POUR LE MORAL
Films
[numero.com]
20 films bons pour le moral Focus sur vingt films qui mettent du baume au cœur, du grand classique à voir sans modération au film indépendant...
Nouveaux articles ajoutés le 3 avril 2020
L'EMISSION NÉGATIF
> podcast
[Négatif]
Les grands entretiens de Négatif Depuis un peu plus d'un an, l'émission NÉGATIF réalise des entretiens en podcast audio autour de la création audiovisuelle avec des professionnels, dont certains sont des anciens de l'Ecole Louis-Lumière : Jonathan Ricquebourg, directeur de la photographie (ciné 2013), Cyrille Hubert, assistant opérateur (ciné 2013), Emmanuel Gras, réalisateur et chef opérateur (ciné 2000), Brigitte Taillandier, cheffe opératrice du son (son), Claire Mathon, directrice de la photographie (ciné 1998). La liste complète de ces entretiens-fleuves (entre 1h et 1h30) avec de nombreux métiers du cinéma est en ligne sur le site mais aussi sur iTunes et sur Youtube https://www.youtube.com/channel/UCViROZkZAErxbnYJMpXTC0A/videos

 

 

 


4. SPECTACLE VIVANT

TITRE
> Type [et source]
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OPÉRA DE PARIS
> Opéras en vidéo
[France Télévision]
Opéra de Paris - sur France TV L’Opéra de Paris et France Télévisions ont eu la bonne idée de mettre en ligne dix opéras et spectacles mythiques à visionner chez soit. Sur le site de l’Opéra de Paris et sur celui de France Télévisions, on retrouve d’ores et déjà le célèbre ballet Giselle avec la danseuse étoile Dorothée Gilbert dans le rôle principal. À suivre, le Lac des Cygnes chorégraphié par Rudolf Noureev, l’opéra Carmen de Georges Bizet ou encore le cycle intégral des symphonies de Tchaïkovski.
A NIGHT @ THE MET
> Opéras en vidéo
[metropolitan]
Les opéras du MET à New York Un opéra accessible chaque jour, de 19h30 à 18h30 (compter avec le décalage horaire). Cette semaine : cycle Wagner. La semaine prochaine : Poulenc, Rossini, Verdi...
NUMERIDANSE
> Danse
[numeridanse.tv]
Numeridanse 3499 vidéos de spectacles chorégraphiques.
CULTUREBOX
> Magazine
[France TV]
Culturebox - sur France TV Des heures de spectacle, d'émissions, concerts, pièces de théâtre et festivals accessibles sur une même plateforme.
Nouveaux articles ajoutés le 3 avril 2020
AU THÉÂTRE CHEZ SOI
> Captation théâtre
[La Comédie Française]
https://www.francetelevisions.fr/et-vous/notre-tele/a-ne-pas-manquer/au-theatre-chez-soi-2439 La Comédie-Française met à disposition une partie de son répertoire. France 5 propose, à partir du dimanche 29 mars, chaque semaine, une soirée « Au théâtre chez soi » pour voir et revoir les plus grands classiques du théâtre français interprétés par la troupe de « la maison de Molière ».

 

 

 


5. ARTS & PEINTURE

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
PROMENADES IMAGINAIRES
> Podcast peinture
[Musée d'Orsay]
Les Promenades Imaginaires Promenades imaginaires créée à l'automne dernier à l'attention des enfants (mais pas que !), l'auteure Béatrice Fontanel propose de conter l'histoire imaginaire de 13 tableaux. A retrouver notamment Degas à l'Opera, Berthe Morisot, Georges Seurat, Auguste Renoir, Maximilien Luce.
GUGGENHEIM EN LIVRES
> Livres d'art à télécharger
[Musée Guggenheim]
Les livres du Guggenheim Le musée Solomon R. Guggenheim de New York vient de mettre en ligne, en accès libre, 205 ouvrage d'histoire de l'art tel le fameux essai de Wassily Kandinsky : Du spirituel dans l'art, des ouvrages sur les mouvements artistiques, de la Renaissance italienne au constructivisme russe, sur les arts de civilisation extra-européennes, des Aztèques à la Chine ou encore les livres des nombreux et prestigieux artistes qui sont passés sur les murs de l'iconique édifice conçu par Frank Lloyd Wright.
METROPOLITAN EN LIVRES
> Livres d'art à télécharger
[Metropolitan Museum]
Les livres d'art du MET 578 livres d'art édités par le Metropolitan Museum durant 50 ans. En anglais.
PARIS MUSÉES
> Reproductions numériques
[Musées de la Ville de Paris]
Les collections Paris Musées Paris Musées, Établissement public qui assure la gestion des collections de 14 musées parisiens propose en Open Content plus de 100 000 reproductions numériques d’œuvres. En offrant cette ouverture des données sur des œuvres appartenant au domaine public sous licence CCØ (Creative Commons Zero), Paris Musées suit l’exemple d’autres instutions internationales comme le Rijksmuseum à Amsterdam ou le Metropolitan Museum à New York.
MOMA ON LINE
> Collections en ligne
[MoMA]
Les collections du MoMA de New York Collection en ligne du célèbre musée d'art moderne de NYC.
STEDELIJK EN LIGNE
> Collections en ligne
[Stedelijk museum]
Les collections du Stedelijk d'Amsterdam Collection en ligne du célèbre musée d'art moderne d'Amsterdam.
MUCEM VIRTUEL
> Visite virtuelle
[mucem]
Visite du Mucem de Marseille Le Mucem de Marseille propose des visites virtuelles, des vidéos et des séries de photos autour de ses oeuvres.
ART CONTEMPORAIN
> Reproductions numériques
[FRAC]
Les fonds du FRAC Les FRAC proposent d'explorer leurs fonds grave à des recherches par artiste, année, collection...
ARTS & CULTURE
> Collections en ligne
[artsandculture.google.com]
Les musées du monde sur Google Collections en ligne de plusieurs musées. Orsay, le MOMA, le State Hermitage... et bien d'autres.
CANAP'ART
> Emissions en ligne
[numero.com]
5 émissions gratuites sur l'art 5 émissions gratuites pour tout savoir de l'art depuis son canapé
Nouveaux articles ajoutés le 3 avril 2020
LE LOUVRE VIRTUEL
> Visite virtuelle
[Le Louvre]
Le Louvre - Visite virtuelle Pénétrez dans les salles du musée, contemplez les façades du palais et admirez la vue !

 

 

 


6. LITTÉRATURE

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
GALLICA
> Bibliothèque numérique
[BNF]
Gallica, la BNF en ligne La bibliothèque numérique de la BNF : livres, podcasts, applications et medias
RETRONEWS
> Archives presse française
[BNF]
Retronews, les archives de la presse Le site de presse de la BNF, en accès libre pendant toute la période de confinement.
LA DÉCOUVERTE
> Livres à télécharger
[éd. La Découverte]
Editions La Découverte Accès gratuit à certains ouvrages en ligne
YOUBOOX
> Livres à télécharger
[youboox.fr]
Youboox En ce moment, abonnement à 0,99€ au lieu de 9,99€ pendant 3 mois
WEBTOON FACTORY
> BD à télécharger
[webtoonfactory.com]
Webtoon factory En ce moment, abonnement gratuit d'1 mois
MAGAZINE ÉTAPES
Magazine
[Google store]
Magazine Étapes Etapes, éditeur spécialisé dans le domaine du design et de la communication visuelle met à disposition pendant toute la durée du confinement, les numéros d'étapes du 210 au 241 sur Google Play Livres. Et toutes les 48h, un nouveau numéro sera consultable gratuitement !
EBOOKS FNAC
ebooks
[Fnac]
Les eBooks de la Fnac La Fnac met à disposition 500 ebooks gratuitement sur liseuse ou en téléchargeant l'application Kobo. Amateurs de lecture, venez découvrir la sélection d'ebooks gratuits en français de la Fnac ! Disponibles aux formats epub ou pdf, vous trouverez des romans, de la fantasy, des polars, des classiques et mêmes des exclusivités. Les plus grands auteurs sont aussi au rendez-vous : Marcus Malte, JK Rowling, Harlan Coben ou encore Homère et Dostoïevski.
37 129 LIVRES
> Livres en téléchargement
[Bibliothèque de Montréal]
Bibliothèque de Montréal Le réseau des bibliothèques de Montréal (45 au total) offre gratuitement en format numérique un accès à 37 129 livres — en français et en anglais — sur sa plateforme.

 


 

7. APPRENTISSAGES & TUTORIELS

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
NATION APPRENANTE
> Supports pédagogiques
[France Culture]
Nation Apprenante Pendant toute la durée de la fermeture des écoles, des collèges et des lycées, Radio France se mobilise, en partenariat avec le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, pour proposer des émissions et des podcasts en lien avec les programmes scolaires.
LE MOOC COULEUR
> Mooc
[RMN/Fondation Orange]
Mooc sur la couleur - par la RMN & la Fondation Orange La RMN-Grand Palais avec le soutien de la Fondation Orange propose un MOOC : Couleurs, bleu, jaune, rouge dans l’art. Aborder l'usage du bleu, du jaune et du rouge dans l'art, c'est opérer un parcours parmi les époques, les styles et les significations. Grâce à ce MOOC, décryptez les significations de l'usage des 3 couleurs primaires au fil du temps !
ANIMA PODI 2
> Mooc
[Ecole des Gobelins]
Mooc sur l'animation - par Les Gobelins Animer c’est commencer par apprendre à voir les images et surtout percevoir comment les images en mouvement ont le pouvoir de donner du sens. Initiez-vous aux principes fondamentaux de l’animation en abordant la décomposition du mouvement autour du saut et de la marche bipède.
OUI ARE MAKERS
> tutos bricolage
[ouiaremakers.com]
Oui Are Makers Si vous en avez marre d'être devant votre écran, passez à l'action !
Nouveaux articles ajoutés le 3 avril 2020
DE LA GARE AU MUSÉE
> Expo virtuelle
[Musée d'Orsay]
De la gare au musée d'Orsay Découvrir comment l'ancienne gare d'Orsay a été transformée en l'un des plus célèbres musées parisiens, consacré aux arts visuels de la fin 19e/début 20e.
LA TOUR EIFFEL EN 1900
> Expo virtuelle
[SETF]
La Tour Eilffel en 1900 Découvrir le quotidien du plus célèbre monument français au début du 20e siècle.
LES EXPOS DU CHÂTEAU
> Expo virtuelle
[Château de Versailles]
Les expos du Château de Versailles Ces expositions développées spécialement pour le web permettent d'aborder de nouvelles thématiques. Grâce à l'alliance des technologies Google et des œuvres choisies par les conservateurs, le visiteur plonge dans des fresques interactives et découvre les toiles, les sculptures et les gravures sous un nouveau jour.
LES EXPOS DU CNAM
> Expo virtuelle
[CNAM]
Les expos du CNAM Découvrez les collections uniques du musée tout en restant chez vous ! Invitation au voyage virtuel en suivant les aventures des pionniers qui ont marqué l’Histoire. Leurs inventions n’auront plus de secrets pour vous !
5 VUES INSOLITES DE PARIS
> Expo virtuelle
[Google Art]
5 vues insolites de Paris 5 vues insolites de Paris, sur Google Art & Culture
DECOUVREZ MARS
> Observation virtuelle
[NASA & Google]
Découvrez la surface de Mars Découvrez la surface martienne à travers la caméra de Curiosity, l’astromobile de la NASA. D’une mission spatiale virtuelle à l’autre, explorez les paysages extraordinaires de la planète rouge, comme si vous y étiez.

 

8. POUR TOUTE LA FAMILLE

TITRE
> Type [et source]
LIEN D'ACCÈS (cliquer pour ouvrir) RÉSUMÉ - DESCRIPTION
ZOO DE SAN DIEGO
> Videos et live cam
[Kids San Diego Zoo]
Zoo de San Diego Venez saluer via webcam les habitants de ce parc zoologique célèbre, des sympathiques primates aux pingouins, en passant par leurs camarades pandas, girafes, éléphants et autres tigres, sans bouger de votre canapé.

 

 

 


COVID-19 : mesures solidaires pour les professions et entreprises culturelles

Dans le cadre du confinement général mis en œuvre depuis le 17 mars, un certain nombre de mesures d'accompagnement et de dispositifs d'entraide ont été mis en place pour les salariés, intermittents du spectacle, professionnels indépendants et entreprises du secteur culturel.

Voici un ensemble d'informations et de liens permettant d'y voir plus clair en fonction de son statut professionnel. Si vous souhaitez apportez des corrections ou des compléments d'information, n'hésitez pas à nous écrire sur all@ancienslouislumiere.org. [Dernière mise à jour : 27 mars 2020 à 11:28]


INFORMATIONS GÉNÉRALES & SANITAIRES

Sur le site du Ministère de la Culture : Information des professionnels

Sur le site de la CMB : Cellule de soutien et d'appui psychosocial

Sur le site d'AUDIENS : Mesures d'aide en fonction du statut professionnel

Sur le site du Gouvernement : Point sur l'épidémie

Sur le site du Ministère du Travail : Mesures sanitaires au travail


INTERMITTENTS & SALARIÉS DU SPECTACLE

Situation n°1 : vous étiez en train de travailler et ce travail a été interrompu par votre employeur

Vous avez signé un contrat de travail avant le 16 mars

> Votre employeur peut demander à bénéficier du chômage partiel (appelé également « activité partielle » il est valable aussi bien pour les CDI, les CDD et les CDDU). Vous serez payé à environ 84 % de votre salaire net dans la limite de 4,5 fois le Smic (soit un plafond de 1 598,63 € brut/?semaine avant déduction de la CSG et de la RDS), pour une période cor­res­pon­dant à la fin de votre contrat de travail. Attention cependant car ces salaires sont calculés sur 35 heures. C’est votre employeur qui vous paye et il sera remboursé inté­gra­le­ment par l’État. Des questions sont encore en attente de réponse concernant l’application de ce dispositif aux inter­mit­tents, par exemple sur la prise en compte de l’indemnité dans le calcul des droits au chômage. Nous vous conseillons de demander à votre employeur de recourir à ce dispositif qui est le plus favorable. Les démarches qu’il devra effectuer auprès du ministère du Travail peuvent être rétro­ac­tives de 30 jours et la réponse lui sera donnée dans les 48 heures. Si vous bénéficiez de ce dispositif voici comment effectuer votre actua­li­sa­tion en fin de mois.

> Votre employeur peut rompre le contrat de travail de manière anticipée pour « force majeure ». Mais c’est une décision unilatérale qui n’est pas solide d’un point de vue juridique et pourrait par la suite être contestée devant les prud’hommes. Nous n’entrons pas ici dans le détail des arguments de droit mais votre employeur doit savoir que c’est le juge qui décidera si la rupture imposée est ou non légale. En outre, votre employeur devra vous verser une indemnité com­pen­sa­trice égale aux rému­né­ra­tions que vous auriez perçues jusqu’au terme du contrat.

> Votre employeur peut suspendre le contrat de travail. Mais pour le moment des zones d’ombres subsistent, en particulier vis-à-vis de Pôle emploi. En outre la suspension implique un report du terme du contrat de travail, ce qui semble difficile dans la période d’incertitude actuelle.

Vous n’avez pas de contrat de travail

Ce qui devrait être l’exception est mal­heu­reu­se­ment devenu la règle. Beaucoup de montages commencent sans contrat et bien souvent celui-ci n’est signé qu’en fin. Dans ce cas nous vous conseillons de conserver toutes les preuves écrites de votre activité : mails, échanges écrits, traces de votre travail sur l’ordinateur de montage, etc. Vous pouvez demander à votre employeur de vous établir un contrat cor­res­pon­dant à votre engagement. S’il est honnête, il n’a aucune raison de refuser. S’il n’est pas d’accord, il faut lui expliquer qu’il encourt un risque pénal important pour travail dissimulé ou un recours devant les prud’hommes. Dans tous les cas son intérêt est de bénéficier du chômage partiel.

Votre contrat ne couvre pas toute la période de travail pour laquelle vous avez été engagé

Des employeurs établissent souvent des contrats semaine par semaine ou mois par mois. C’est à la limite de la légalité. Nous vous conseillons dans ce cas de demander à votre employeur de vous établir un contrat sur la durée réelle de votre engagement et de demander le chômage partiel. L’autre solution est de basculer sur vos allocations chômage, tout dépend de votre situation. Il y a trop de cas par­ti­cu­liers pour donner une règle de conduite.

Situation n°2 : vous êtes en période de chômage

D’après les décla­ra­tions du 19 mars des ministres de la Culture et du Travail, la période de confinement va être « neutralisée ». Pour le moment, les conditions précises de cette neu­tra­li­sa­tion ne sont pas établies. Le principe, c’est que la date anni­ver­saire sera décalée du nombre de jours de la période de confinement et que cette période ne sera pas prise en compte pour l’étude de vos 507 heures sur 12 mois. D’autre part, vos indemnités vous seront versées jusqu’à la fin de période de confinement, même si vous épuisez vos droits durant cette période.

Source : Les Monteurs Associés

 

Plus d'infos

Sur le site de l'AFSI : Informations sur les interruptions de travail

Sur le site de l'AFAR : Synthèse des infos pour les intermittents

Sur le site de Pole-Emploi : Activité partielle et allocation chômage

Sur le site du Ministère de la Culture : Dispositif d'aide aux intermittents

Sur le site d'AUDIENS : Mesures spécifiques aux intermittents


ARTISTES & PROFESSIONS INDÉPENDANTES

> CONDITIONS POUR BÉNÉFICIER DU VERSEMENT DE LA PRIME DE 1 500 €

Cette prime s’adresse à toutes les entreprises de moins de 10 salariés :

    Entrepreneur individuel (notamment : micro-entrepreneur, auteur, libéral…)

    Sociétés (notamment : EURL, SARL, SAS, SASU)


Définition du chiffre d’affaires :

    - Soit les recettes encaissées pour les entreprises individuelles (micro-entrepreneur, auteur, libéral…)

    - Soit le chiffre d’affaires facturés pour les sociétés (EURL, SARL, SAS, SASU).

Les 2 conditions à respecter pour bénéficier de la prime :

    - Avoir des recettes 2019 ou un chiffre d’affaires 2019 < 1 million € HT, ou pour les entreprises non existantes au 1er mars 2019, des recettes/chiffre d'affaires mensuel moyen jusqu’au 1er mars 2020 < 83 333 € HT. Ainsi, les entrepreneurs qui ont démarré leur activité après mars 2019 peuvent bénéficier de l’aide. C’est la moyenne des recettes encaissées ou chiffre d’affaires facturés depuis la création qui sera prise en compte pour apprécier le seuil de 70%.

    - Avoir fait l’objet d’une fermeture par décision de l’administration ou appartenir à un secteur particulièrement touché (hébergement, organisation d'activités culturelles et sportives, organisation d'évènement, foires et salons). Ou avoir subi une perte de recettes encaissées (micro-entrepreneur, auteur, libéral) ou de chiffre d’affaires facturés (EURL, SARL, SAS, SASU) entre le 21 février et le 31 mars 2020 d’au moins 70% par rapport à la même période en 2019.


> MONTANT DE LA PRIME

Si la perte de recettes ou de chiffre d’affaires est > à 1 500 € : La prime s’élèverait pour le moment à 1 500 €

Si la perte de recettes ou de chiffre d’affaires est < à 1 500 € : La prime (donc < 1 500 €) s’élèvera au montant correspondant à la perte de recettes / chiffre d’affaires par rapport à la même période en 2019.


> MODALITÉ DE VERSEMENT DE LA PRIME

Cette déclaration sera accessible à partir du 1er Avril depuis votre espace professionnel sur le site des impôts.

Ce sont les impôts professionnels qui vous verseront cette prime sur le compte bancaire de votre entreprise. Cette prime sera assimilée à une subvention d’exploitation dans vos comptes professionnels.

 

Plus d'infos

Sur le site de la Maison des Artistes : Quelles mesures pour les artistes ?

Sur le site de l'ADAMI : Mobilisation pour les artistes

Sur le site Legalstart : Mesures pour les auto-entrepreneurs

Sur le site Shine : Aides pour les indépendants


AUTEURS

Afin d’accompagner et de soutenir les auteurs face aux conséquences de la crise du Covid-19, la SACD crée un nouveau fonds dédié aux auteurs de l’audiovisuel, du cinéma, de l’animation et du Web, deuxième volet du Fonds SACD de solidarité Covid-19 ouvert mi-mars, qui bénéficiera du soutien du CNC.

Le bénéfice de cette aide sera subordonné à des conditions plus souples, adaptées à la situation des auteurs, pour justifier d’une forte baisse d’activité imputable au contexte sanitaire. En particulier, la perte de revenus nets de 50 % au mois de mars et d’avril 2020 pourra être justifiée par rapport à la moyenne mensuelle de leurs revenus de l’année 2019, ou par rapport à une période de référence encore plus longue et qui serait plus adaptée au cycle de leurs créations.

Cette nouvelle aide sectorielle vient en complément du Fonds d’urgence solidaire Covid-19 pour les auteurs les plus fragiles, déjà mis en œuvre par la SACD et dont les premières aides ont été versées dès les premiers jours de son ouverture, notamment aux auteurs de spectacle vivant dont l’exploitation des œuvres est totalement interrompue depuis le 16 mars dernier.

 

Plus d'infos

Sur le site de la SACD : Fonds d'urgence pour les Auteurs

Sur le site Sécu des Artistes-Auteurs : Mesures exceptionnelles pour les auteurs


CHEFS D'ENTREPRISE

Sur le site du Ministère de l'Economie : Soutien aux entreprises

Sur le site du CNC : Plan de continuité d'activité du CNC

Sur le site MovinMotion : Le chômage partiel en clair


ÉTUDIANTS

Sur le site Studyrama : Mesures pour aider les étudiants

Sur le site du Ministère de l'Enseignement Supérieur : Mesures à destination des étudiants & aménagement du calendrier des concours

 


Le magazine Nikon Pro publie un article sur le droit d'auteur.

Dans son dernier numéro, le magazine Nikon Pro publie un article très intéressant sur la violation du droit d’auteur des photographes, particulièrement sur le net. L'article reprend les résultats d'une étude réalisée par le British Photographic Council auprès de plus de 1700 photographes. 72% des personnes interrogées ont eu connaissance d'une violation du droit d’auteur au cours des trois dernières années, mais le nombre moyen était plus proche des vingt... Le manque a gagné moyen par photographe est de l'ordre de 3605£ soit 4478 euros.


Photographie ou utilisation de photographies d'oeuvres protégées : les pièges juridiques à éviter

Cet article est destiné aux photographes. Pour autant, la plupart des poursuites judiciaires sont engagées à l'encontre de la personne qui utilise la photographie plutôt que du photographe. Toutes les entreprises qui utilisent des photographies (par exemple dans leurs messages publicitaires, sur l'emballage des produits, sur leur site Web ou dans leur brochure commerciale) devraient donc être informées des conditions dans lesquelles leur responsabilité peut être engagée.


Le mode "film" des caméras numériques

Exposer pour la HD ou une autre vidéo numérique (...) a à peu près les mêmes contraintes de latitude et d'exposition que la pellicule inversible : problèmes avec les hautes lumières et dans les zones d'ombre. (...) C'est comme si on exposait un positif, ou en d'autres termes une diapositive.
Ricardo Aronovich, Exposer une histoire (éditions Dujarric 2003)
Le chef opérateur Ricardo Aronovich dénonçait dans ces termes l'une des contraintes que subissent les chefs opérateurs depuis l'avènement de la captation numérique au cinéma : le manque cruel de latitude d'exposition des caméras utilisées. Pour comparer prises de vue argentique et numérique, on avait l'habitude de se cristalliser sur des questions de définition d'image. Mais la latitude d'exposition n'était-elle pas un paramètre non moins important ? Allait-on assister avec l'avènement de la captation numérique au cinéma à un retour en arrière en terme de latitude d'exposition.


Guide pratique du droit d'auteur
Le code de la Propriété Intellectuelle et la loi sur le Droit d'Auteur et Droits Voisins dans la Société d'Information (loi DADVSI) ayant été profondément modifiés, tous ceux qui veulent reproduire ou utiliser l'oeuvre d'autrui doivent savoir quelles sont les nouvelles règles. Ce guide apporte des réponses concrètes à toutes les questions que pose l'utilisation des textes, photos, films, musiques, ou des créations Internet. Il fournit les adresses des organismes à contacter et donne de nombreux exemples pratiques pour comprendre la loi. Par ailleurs, il contient une partie spécifiquement destinée aux créateurs qui souhaitent contrôler et protéger leurs créations. Pratique et complet, ce guide a été conçu comme un outil de référence afin d'être utilisé systématiquement à chaque fois que se pose une question sur le sujet. C'est l'intermédiaire idéal entre les ouvrages superficiels d'initiation et les sommes pour spécialistes.

Référentiels du droit de l'image

https://www.echosdunet.net/dossiers/forum-droits-sur-internetSites internet :

La législation
Le site officiel Légifrance permet de consulter l'essentiel des lois et codes du droit français :
- droit d'auteur (droit du photographe et droit de l'auteur d'une oeuvre) : code de la propriété intellectuelle, art. L111-1 à L132-33 et art. R111-1 à R122-12
- droit de la personne : code civil, art. 9 et 9-1, code pénal, art. 226-1, 226-2 et 226-8
- droit détenu par le propriétaire d'un bien : code civil, art. 537 à 546
- loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, chap. IV
- loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, art. 1.
www.legifrance.gouv.fr/citoyen/code.ow

La propriété intellectuelle
Le site de l'IRPI (Institut de recherche en propriété intellectuelle) permet la consultation :

  • du code de la propriété intellectuelle,
  • d'une base documentaire en ligne (articles, ouvrages, thèses),
  • d'une rubrique questions-réponses,
  • de 2000 liens sur la propriété intellectuelle.
  • Le site présente l'actualité de ce domaine (évolution des textes de loi, colloques, formations).
www.ccip.fr/irpi/sommaire/sommaire.htm

Le droit d'auteur
Fiches pratiques établies par le ministère de la Culture, accompagnées de la liste des sociétés d'auteur et d'organismes concernés par la propriété littéraire et artistique.
www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques

Sociétés d'auteurs

L'ADAGP (Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques) présente les différents aspects du droit d'auteur en France, des informations pratiques pour les auteurs, une jurisprudence, ainsi qu'une bibliographie et un répertoire de liens.
www.adagp.fr

La SAIF (Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe) présente les activités de la société (défense des auteurs de l'image fixe et gestion collective des droits d'auteurs dans les nouvelles techniques), les modalités d'adhésion, les textes juridiques et un répertoire de liens.
http://saif.free.fr

La SCAM (Société civile des auteurs multimédia) propose une synthèse des questions relatives aux auteurs et à la protection des oeuvres, ainsi qu'une recherche libre par mot clé sur ces mêmes questions.
www.scam.fr

Le SESAM (qui regroupe cinq sociétés d'auteurs dont l'ADAGP et la SCAM) propose la définition des notions d'auteur et d'oeuvre, des contrats d'exploitation type en téléchargement, des questions fréquemment posées.
www.sesam.org

Le droit du multimédia.
Site consacré au droit et à la régulation des nouvelles technologies.
www.clic-droit.com

Le service pratique des droits sur l'Internet.
Service d'information et d'orientation précisant les règles à respecter en matière d'utilisation d'Internet par les salariés et les entreprises.
www.droitdunet.fr

Le Forum des droits sur l'Internet.
Espace d'information et de débat sur le droit de l'Internet et des réseaux. Le FDI a été dissout (information du 02-01-17). Pour plus d'infos, voir la note explicative sur L'Echos du net.

https://www.echosdunet.net/dossiers/forum-droits-sur-internet

Le droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication.
Site d'information et de réflexion sur les implications juridiques des nouvelles technologies de l'information et de la communication.
www.droit-ntic.com

Modèles de contrats et lettres pour professionnels.
www.net-iris.fr/contrat-expert

Droit et nouvelles technologies.
www.droit-technologie.org

Revue du droit des technologies de l'information.
Actualités, jurisprudences, articles, mémoires et forums de discussion.
www.juriscom.net

Nombreuses références d'articles de presse à consulter sur
www.ladocfrancaise.gouv.fr

 

Bibliographie :

Ouvrages généraux

Le photographe : guide juridique et pratique
Alain Cabrit
éditions Puits fleuri, 1999, 192 pages
Ce guide aborde les problèmes juridiques du photographe, liés au droit de photographier, au droit d'auteur du photographe et au droit du photographe en sa qualité de consommateur.

Photographie et loi
Yves Marcellin
éditions Cedat, 1997, 291 pages
Analyse détaillée de la législation et de la jurisprudence sur la photographie et le droit d'auteur, la photographie et le respect de la vie privée, le régime fiscal et social des photographes.

Ouvrages spécialisés

Le droit d'auteur et les droits voisins
André Bertrand
éditions Dalloz, 1999, 1152 pages
Etude détaillée et complète du droit d'auteur et de ses applications pratiques. Le chapitre 14 (pages 640-664) est spécialement consacré à la photographie. Le chapitre 24 fait le point sur le droit à la vie privée et à l'image.

La protection des photographies en droit d'auteur français, américain, britannique et canadien
Ysolde Gendreau
éditions LGDJ, 1994, 379 pages
L'auteur confronte la protection qu'accorde le droit français aux photographies à celles de trois pays de tradition copyright. Cet ouvrage, issu d'une thèse, permet d'apprécier l'application des principes généraux du droit d'auteur à des oeuvres dont le statut n'a toujours pas cessé d'être remis en question.

Droit à la vie privée et droit à l'image
André Bertrand
éditions Litec, 1999, 222 pages
A travers plus de 500 décisions, dont beaucoup inédites, l'ouvrage fait la synthèse du droit positif traité d'une manière générale, thématique et critique. En outre il restitue le régime juridique plus large du droit à l'information.

L'image des personnes physiques et des biens
Marie Serna
éditions Economica, 1997, 174 pages
A partir d'une analyse critique, l'ouvrage propose une nouvelle approche du droit de l'individu à son image et une reconnaissance du droit à l'image des biens.

Photographier dans les lieux publics
éditions La Documentation française, 1998, 141 pages
La réalisation et l'utilisation d'une photographie prise dans les lieux publics nécessite souvent une ou plusieurs autorisations. Cet ouvrage fait le point sur le dédale des diverses réglementations et fournit, pour Paris et l'Ile-de-France, les coordonnées des services qui délivrent les autorisations nécessaires.

Code des usages en matière d'illustration photographique
Syndicat national de l'édition, 1995, 20 pages
Texte de l'accord en vigueur entre le Syndicat national de l'édition et les sources d'images. Disponible au SNE, 115 bd St-Germain, 75006 Paris.

Publier une illustration : mode d'emploi
Armelle Canitrot, Stéphane Lutz-Sorg
éditions du CFPJ, 1992, 103 pages
Ce guide passe en revue le cheminement à suivre pour publier des photos, des dessins ou des " infographies " : comment choisir une image et l'exploiter, où la trouver, comment la payer, les procédés pour l'imprimer, la réglementation.


Actualités du droit de l'image

03/12/2003

Position de l’Adami sur le projet de loi sur les droits d’auteur et les droits voisins dans la societe de l’information.
www.bellefaye.com


08/11/2002

Le Forum des droits sur l'internet publie des fiches pratiques consacrées au droit à l?image
www.village-justice.com


02/11/2002

Puis-je utiliser la photographie ou la vidéo (séquence animée) d'une personne sur un site internet ?
Forum des droits sur l'internet - Questions-Réponses


06/12/2001

Créer un site web
Forum des droits sur l'internet - En pratique

La responsabilité des moteurs de recherche
Le tribunal de Paris a interdit, mercredi 5 septembre 2001, au moteur de recherche d'annonces d'emploi Keljob de référencer les fiches du site Cadremploi. Keljob a été condamné à payer 1 million de francs de dommages et intérêts. Cette jurisprudence sera, d'importance, car elle préfigure des problèmes qui pourraient arriver avec les index de pages web utilisés par les moteurs de recherche
Sam-Mag


27/11/2001

France 3 Alsace sanctionnée au nom des droits d'auteurs
Le tribunal de grande instance de Strasbourg accorde des dommages et intérêts à deux journalistes dont les reportages étaient diffusés sur Internet sans leur accord.
www.transfert.net


04/10/2001

La rémunération pour copie privée audiovisuelle
Juriscom.net - Etudes et mémoires
Aucun développement culturel n'est possible sans rémunération des auteurs.


09/04/2001

"Puis-je digitaliser des photos a partir de DVD que j'ai acheté pour les mettre sur mon site web ?"
www.sam-mag.com/archives/questionjuridique11-2.htm#question3

"Nous sommes une Web Agency. et nous souhaiterions savoir de quelle protection (droits d'auteur) les travaux (conception de sites internet, infographie pour le web...) que nous réalisons pour nos clients font-ils l'objet ?
Un client peut-il utiliser une "image graphique" dans un autre contexte que celui dans lequel elle a été créée sans s'acquitter des droits relatifs à l'utilisation de l'image ? Faut-il spécifier ces clauses particulières lors de la signature du contrat ?"

www.sam-mag.com/archives/questionjuridique11-3.htm#question5


29/03/2001

Droits d'auteurs et Internet : Le Parisien freine, Libération accélère
Malgré une présence active sur le Net, les deux quotidiens n'ont toujours pas réglé l'aspect des droits d'auteur en ligne.
www.journaldunet.com/0103/010328parisien.shtml

France : la situation dans les quotidiens nationaux
www.journaldunet.com/0103/010328tableaumedias.shtml


24/06/2000

Pages persos : la loi dit que...
La nouvelle loi sur l'audiovisuel a revisité les obligations juridiques des éditeurs de pages personnelles. Le point sur vos obligations.
www.linternaute.com/0redac_actu/0006_juin/000621bloche.shtml


Reprendre des photos sur Internet
Non, il n'est pas possible de reprendre sans autorisation des photos sur Internet afin d'illustrer son propre site, même si il s'agit d'illustrer l'actualité, bien qu'une jurisprudence dissidente basée sur le droit à l'information existe. En l'espèce, en agissant de la sorte, le droit du ou des auteurs concernés sont méconnus à un double titre: - Tout d'abord, le droit patrimonial de l'auteur, c'est à dire le droit d'autoriser l'utilisation de son oeuvre contre rémunération, est méconnu ; - Ensuite, le droit moral de l'auteur est également méconnu dans la mesure où les photographies sont réduites ou agrandies; A moins que ces photos soient signalées comme étant librement réutilisables ou "libres de droits", ce qui n'évite pas pour autant un litige pour le cas ou les photographies ne seraient pas véritablement "libres de droits". En tout état de cause, le droit moral de l'auteur étant incessible, la violation du droit moral reste sanctionnable. Du reste, il convient d'examiner la photographie au regard du droit à l'image des personnes qui y sont éventuellement représentées. En effet, dans certaines conditions, la fixation de l'image d'une personne sans son autorisation, est illicite.

Vous avez dit Sociétés de Perception et de Répartition de droits ?

C'est ainsi qu'au photographe, on présentera la possibilité de devenir membre de sociétés comme l'ADAGP, la SACD, la SAIF ou la SCAM.

Autant de sigles, autant de sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur des photographes, qui devraient lui permettre, de contrôler efficacement l'utilisation de ses œuvres et de percevoir les rémunérations auxquelles il est légitimement en droit de prétendre.

* Si le conseil est sans aucun doute judicieux, il n'en reste pas moins que le photographe peut légitimement souhaiter connaître, les modalités de constitution et de fonctionnement de ces sociétés, ainsi que les droits et obligations qui sont les siennes dès lors qu'il en devient membre ou plus exactement associé.

* S'agissant du cadre légal, les sociétés de perception et de répartition de droits d'auteur, tout comme celles de perception et de répartition de droits voisins concernant les artistes interprètes et les producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, sont régies par les dispositions des articles L 321-1 à L 321-13 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Le législateur réglemente ainsi les modalités de création, et certains aspects de la vie sociale de ces sociétés, en aménageant un étroit contrôle du ministre chargé de la culture et d'une « commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits ».

En substance, les sociétés de perception et de répartition de droits d'auteurs, dont les associés « doivent être des auteurs », ou parfois également des éditeurs musicaux comme dans le cas de la SACEM, sont « constituées sous forme de sociétés civiles ».

Avant la constitution de ces sociétés, les projets de statuts et de règlements généraux doivent être soumis au ministre chargé de la culture qui dans un délai d'un mois peut « saisir le tribunal de grande instance au cas où des motifs réels et sérieux s'opposeraient à la constitution d'une de ces sociétés ».

Une fois la société constituée, le ministre chargé de la culture ainsi qu'une « commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits » exerce un contrôle sur l'activité de ces sociétés.

Ce contrôle porte sur, les modifications des statuts et les règles de répartition de droits, ainsi que sur les comptes annuels, les conditions de perception et de répartition des droits, les associés-auteurs se voyant également conférer un droit de contrôle sur la gestion de ces sociétés.

Par ailleurs, les sociétés de perception et de répartition de droits, sont tenues d'affecter une partie des sommes qu'elles perçoivent à des « actions d'aides à la création, à la diffusion du spectacle vivant et à des actions de formations des artistes ».

* Concernant, les droits et obligations de l'associé d'une société de perception et de répartition de droits d'auteurs, le photographe qui envisage de devenir associé de sociétés comme l'ADAGP, la SACD, la SAIF ou la SCAM, ce qui n'est nullement une obligation, doit avant de faire son choix et de s'engager, lire attentivement les statuts et règlement généraux de ces différentes sociétés.

Ce sont en effet les termes de ces statuts et règlements généraux qui fixent les droits et obligations des associés.

Si le propos n'est pas aujourd'hui de se livrer à un examen des statuts et règlements généraux des différentes sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur des photographes, il n'en reste pas moins que certaines lignes directrices existent.

* D'une façon générale, l'associé d'une société de perception et de répartition de droits apporte à cette société, tout ou partie du monopole d'exploitation que le législateur français confère aux auteurs : le droit d'autoriser ou d'interdire la reproduction et/ou la représentation de tout ou partie de ses œuvres pour tout ou partie des modes d'exploitation envisageables.

Très fréquemment, l'auteur apporte ce monopole d'exploitation à cette société, à titre exclusif et pour l'ensemble des œuvres qu'il va créer tant qu'il en sera associé.

Ainsi, l'auteur doit comprendre qu'en devenant associé d'une société de perception et de répartition de droits, il aliène tout ou partie de la liberté qui est la sienne, de choisir seul, les autorisations et les interdictions d'utilisation de ses œuvres qu'il entend donner.

Dans la limite de l'apport consentit à la société de perception et de répartition de droits, l'auteur ne peut plus consentir de cession de ses droits à des tiers, ou interdire des utilisations de son œuvre autorisées par cette société.

Dès lors qu'un utilisateur potentiel de ses œuvres le sollicite directement pour une cession de ses droits d'exploitation, l'auteur doit, s'il s'agit de droits d'exploitation apportés à la société dont il est associé, informer cet utilisateur qu'il doit se mettre en rapport avec cette société.

Bien évidemment, la société d'auteur qui consent des autorisations d'exploitation, doit veiller au respect du droit moral de ses associés, droit moral qu'au demeurant elle ne peut se voir apporter par l'auteur, puisque ce droit est « inaliénable » en application des dispositions de l'article L 121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

* La contrepartie de cette aliénation du droit de l'auteur d'exercer seul son monopole d'exploitation, emporte bien évidemment des obligations à l'égard de l'auteur, pour la société de perception et de répartition de droits.

Cette société doit gérer au mieux les intérêts de l'auteur, en administrant son monopole d'exploitation.

La société de perception et de répartition de droits consent les autorisations d'exploitation aux utilisateurs selon des barèmes préétablis, recouvre les rémunérations correspondantes, les reverse aux auteurs après déduction de ses frais de gestion, et assure un contrôle de l'utilisation des œuvres de ses associés pour engager des actions en cas d'utilisation sans autorisation.

Les sociétés de perception et de répartition de droits sont habilitées, à faire constater les utilisations sans autorisation des œuvres de leurs associés, par des agents assermentés qu'elles désignent et dont les constatations font foi devant les tribunaux jusqu'à inscription de faux, et à engager des actions devant les juridictions pour la défense des intérêts de leurs associés dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférées par leurs statuts.

Bien évidemment, plus le réseau de la société sur le territoire français est dense et étendu, plus le contrôle de l'utilisation des œuvres de ses associés est efficace.

En ce sens et parallèlement, plus les accords de réciprocité avec des sociétés de perception et de répartition de droits étrangères sont nombreux, plus le contrôle de l'utilisation des œuvres des associés à l'étranger est efficace.

Les sociétés de perception et de répartition de droits, ne pouvant disposer d'implantation dans le monde entier sauf à accroître de façon démesurée leurs frais de gestion, passent des accords de réciprocité avec les sociétés étrangères, chacune des parties à l'accord percevant dans son pays pour le compte de la société étrangère, les rémunérations liées à l'exploitation des œuvres étrangères.

Par ailleurs, ces sociétés proposent à leurs associés des formules d'assistance et de conseils au regard de l'exploitation de leurs droits.

Ainsi, il appartient à l'auteur de choisir la société de perception et de répartition de droits dont il entend être associé, certains ayants droit d'auteurs célèbres dans le domaine des arts graphiques et plastiques ayant préféré créer leur propre structure...